Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est exploité par :

• Nom artistique : Gontran H
• Statut : Artiste affilié à la coopérative SMart

Les ventes réalisées via ce site sont juridiquement portées et facturées par :

SMart Coop SCRL
Rue Coenraets 72
1060 Bruxelles – Belgique
BCE : 0896.755.397
TVA : BE 0896.755.397

Email de contact : gontranhhh@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Offre utilisée : Plan Perso

3. Activité du site

Le site propose la vente en ligne, sans abonnement, de :

• Livres physiques
• Livres numériques (ebooks – téléchargement)
• Fichiers audio numériques (MP3 – téléchargement)

Les produits numériques sont accessibles après paiement.

4. Droit de rétractation

Conformément au droit européen :

• Pour les livres physiques : délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception.
• Pour les contenus numériques (ebook, MP3) : le droit de rétractation ne s’applique pas dès lors que le téléchargement a commencé avec l’accord préalable du client.

Les modalités complètes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des œuvres, textes, visuels, fichiers audio et contenus présents sur le site est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.

Les produits numériques sont strictement réservés à un usage privé.

6. Données personnelles

Les données collectées lors des commandes sont nécessaires :

• au traitement des ventes
• à la facturation
• à la livraison

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, sauf prestataires techniques (paiement, hébergement). Conformément au RGPD, tu peux exercer tes droits (accès, rectification, suppression) via : gontranhhh@gmail.com

7. Cookies

Le site utilise :

• des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de WooCommerce
• des cookies de mesure d’audience via Google Analytics

Un bandeau de consentement permet à l’utilisateur de gérer ses préférences conformément au RGPD.

8. Droit applicable et litiges

Le site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège de SMart.

Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/